Urbanisme | Mairie de Meursault

10 résultat(s) pour le terme "Urbanisme"

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S.C.O.T. (Schéma de Cohérence Territoriale)

S.C.O.T. (Schéma de cohérence territoriale) Révision SCOT ICI ...

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SCOT

Approbation du SCOT révisé ICI Arrêté A 23/01 portant organisation et ouverture de l'enquête publique ICI. Avis d'enquête publique ICI. ...

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DÉMATÉRIALISATION

Urbanisme : un nouveau service en ligne en 2022 A compter du 1er janvier 2022, vous pourrez déposer vos demandes d’urbanisme (certificat, déclaration préalable, permis de construire…) sur une plateforme ...

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P.L.H.

Voir BILAN 2021 ICI Délibération n°CC/22/009 ...

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Projet de Halle évènementielle

Télécharger les dossiers-projets relatifs au projet de halle événementielle : permis d'aménager, mise en comptabilité du PLU, modification de l'AVAP et évaluation environnementale commune. ...